Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSIN SUCELLUS
M. GANTIEZ JACQUES

Numéro de dépôt :
3032072
Date de dépôt :
29/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
29/05/2010

Présentation de la marque BRASSIN SUCELLUS

Déposée le 29 mai 2000 par monsieur GANTIEZ JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « BRASSIN SUCELLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est monsieur GANTIEZ JACQUES domicilié(e) 85 Rue de l'Eglise, 62170 ECUIRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GANTIEZ JACQUES - France.

La marque BRASSIN SUCELLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSIN SUCELLUS est expirée depuis le 29 mai 2010.

GANTIEZ JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : BRASSIN JEAN VALJEAN , EL PAPA BEER , BRASSIN COSETTE


M. GANTIEZ JACQUES - 85 Rue de l'Eglise, 62170 ECUIRES - France


M. GANTIEZ JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Bières.